Éditeur
Pétales Paris
Site : petalesparis.click
Général : [email protected]
Confidentialité : [email protected]
Presse : [email protected]
Publication numérique en République française. Pas de guichet physique, pas d’adresse de rue inventée, pas de SIRET publié.
En l’absence de personne morale immatriculée, l’éditeur au sens de l’art. 6, III de la LCEN est l’opérateur du domaine petalesparis.click, joignable aux adresses ci-dessus. L’hébergeur est indiqué dans le contrat d’hébergement du nom de domaine ; il sera complété ici dès qu’un prestataire unique est retenu.
Pays et droit
Constitution ; Code civil ; Code de la consommation le cas échéant ; LCEN n° 2004-575 ; RGPD ; loi Informatique et Libertés n° 78-17 ; Code de la propriété intellectuelle ; CNIL.
Marques et indépendance
Pétales Paris est le nom éditorial du domaine petalesparis.click. Nous ne sommes pas un réseau national de fleuristes ni une enseigne de grand magasin.
Photographies
Wikimedia Commons ; crédit sur chaque composition.
Données personnelles
Propriété intellectuelle
Textes propres : Code de la propriété intellectuelle.